Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 15 décembre 2025 à 20h à la salle de du Conseil, place J. Dejardin, 2.

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SÉANCE PUBLIQUE :

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Vie politique - Démission d'une conseillère communale du groupe Beyne Osez! - Prise d'acte.
  3. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal de la liste Beyne Osez!
  4. Intercommunales - Désignation d'un représentant du conseil communal du groupe Beyne Osez! au sein de l'assemblée générale de RESA en remplacement d'un conseiller démissionnaire.
  5. Intercommunales - Désignation d'un représentant du conseil communal du groupe Beyne Osez! au sein de l'assemblée générale de l'IILE en remplacement d'un conseiller démissionnaire.
  6. Intercommunales - Désignation d'un représentant du conseil communal du groupe Beyne Osez! au sein de l'assemblée générale de ECETIA en remplacement d'un conseiller démissionnaire.
  7. Activation du candidat suppléant pour le Conseil de Police pour le groupe Beyne Osez! en remplacement d'un conseiller démissionnaire.
  8. CPAS - Prise d'acte de la démission d'un membre du Conseil de l'Action Sociale du groupe Beyne Osez! et désignation d'un nouveau membre.
  9. Intercommunales - R.E.S.A. - Assemblée générale du 17 décembre 2025.
  10. Intercommunales - RESA HOLDING - Assemblée générale du 17 décembre 2025.
  11. Intercommunales - S.P.I. - Assemblée générale du 17 décembre 2025.
  12. Intercommunales- C.H.R. - Assemblée générale du 18 décembre 2025.
  13. Intercommunales - C.I.L.E. - Assemblée générale du 18 décembre 2025.
  14. Intercommunales - ENODIA - Assemblée générale du 16 décembre 2025.
  15. Intercommunales - ECETIA - Assemblée générale du 16 décembre 2025.
  16. Intercommunales - INTRADEL - Assemblée générale du 18 décembre 2025.
  17. Délégation de mandat à Intradel en matière d'actions de prévention des déchets et de perception des subventions régionales y afférentes.
  18. Budget 2026 de l'A.S.B.L. Académie de musique.
  19. Budget 2026 de l'A.S.B.L. Complexe Sportif du Heusay.
  20. Budget 2026 de l'A.S.B.L. Ronde Enfantine.
  21. Finances - Zone de police - Vote de la dotation 2026 à la zone de police Beyne - Fléron – Soumagne.
  22. Budget - Budget communal 2026 - Approbation.
  23. Finances - Redevance pour l’indication de l’implantation de nouvelles constructions - Exercice 2026 à 2028.
  24. Vérification de la caisse communale pour le quatrième trimestre 2025.
  25. Personnel et mandataires - avenant N°4 à la convention d'assurance pension conclue avec Ethias.
  26. Mission de suivi de l’élaboration du Schéma de Développement Communal (SDC) et du Rapport sur les Incidences Environnementales (RIE) - choix des conditions et du mode de passation du marché.
  27. Mobilité - Plan Intercommunal de mobilité - approbation finale.
  28. JEUNESSE - Création d'un Conseil Communal de la Jeunesse (CCJ) - ROI et Convention.
  29. JEUNESSE – Modification n°2 du projet d'accueil relatif aux plaines de vacances pour les années 2024-2026.
  30. La Noria - Rapport d'activités 2024 - Prévisions budgétaires 2026.
  31. Communication - taxation logements inoccupés - convention RESA.
  32. Communications.

HUIS CLOS :

  1. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  2. Enseignement - Personnel - Ratification.
  3. Enseignement - Personnel - Ratification.
  4. Communications.