Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 10 novembre 2025 à 20h à la salle de du Conseil, place J. Dejardin, 2.

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SÉANCE PUBLIQUE :

  1. Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2025.
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  3. Intercommunales - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 1er décembre 2025.
  4. Intercommunales - I.I.L.E. - Assemblée générale du 15 décembre 2025.
  5. Intercommunales - NEOMANSIO - Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2025.
  6. Intercommunales - A.I.D.E. - Assemblée générale stratégique du 16 décembre 2025.
  7. Marchés publics - Fourniture et pose d’une cuisine professionnelle pour la nouvelle salle polyvalente sise rue du Heusay - choix des conditions et du mode de passation du marché.
  8. Marchés publics - Achat de mobilier pour la nouvelle salle polyvalente sise rue du Heusay - choix des conditions et du mode de passation du marché.
  9. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2026.
  10. Environnement - Taux de couverture en matière de déchets (coût-vérité 2026) - Approbation.
  11. Vie associative - Règlement déterminant les critères de reconnaissance en qualité de groupements locaux.
  12. Vie associative - Règlement relatif à l'octroi de subventions.
  13. Vie associative - Subventions aux groupements et associations 2025.
  14. Cultes - Budget 2026 - Fabrique d'Eglise : Notre-Dame des Deux Versants.
  15. Cultes - Fabrique d'Eglise - Subside extraordinaire pour la Fabrique d'église Notre-Dame des Deux Versants.
  16. C.P.A.S. - Modification budgétaire - exercice de la tutelle.
  17. C.P.A.S. - Budget 2026 - exercice de la tutelle.
  18. Finances - Budget - Modification budgétaire communale 2/2025.
  19. Jeunesse - AOES - Approbation de la convention CEMEA.
  20. Jeunesse - ATL - Rapports d'activités 2024-2025 et plan d'actions 2025-2026.
  21. Culture - Modification des statuts de l'A.S.B.L. Académie de musique.
  22. Environnement - Convention entre l'A.S.B.L. Terre et la commune de Beyne-Heusay pour la collecte des textiles ménagers : Renouvellement.
  23. Voirie - Modification d’un tracé de voirie au niveau de la parcelle cadastrée 2ème division, section C, n°136 H - Rue Vieux Chemin de Jupille.
  24. Patrimoine - Prise en location d'un lieu de stockage (augmentation de la capacité et du loyer).
  25. Communications.

 

HUIS CLOS :

  1. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  2. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  3. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  4. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  5. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  6. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  7. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  8. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  9. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  10. Enseignement - Personnel - Ratification. 
  11. Enseignement - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle.
  12. Communications.