Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 22 septembre 2025 à 20h à la salle de du Conseil, place J. Dejardin, 2.

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SÉANCE PUBLIQUE :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Règlement-redevance relatif à la fourniture de repas chauds dans les écoles communales.
  3. Redevance pour l'occupation diverse du domaine public à des fins commerciales (foodtruck - marchand ambulant - étalage - cirque...).
  4. Règlement redevance prestation pour compte de tiers.
  5. Redevance sur l'enlèvement spécial des déchets d'élagage.
  6. Redevance installation de loges foraines.
  7. Redevance relative à la mise à disposition de chalets en bois.
  8. Redevance relative aux frais inhérents à la signalisation des utilisations privatives de la voie publique.
  9. Redevance sur les cessions d'emprises.
  10. Règlement redevance relatif à l'opérateur d'accueil extrascolaire (ATL).
  11. Redevance pour l'occupation des salles communales.
  12. Redevance pour l'enlèvement d'objets encombrants.
  13. Redevance sur les concessions de terrains dans les cimetières.
  14. Redevance sur les emplacements aux marchés publics.
  15. Redevance sur les exhumations de confort, les transferts d'urnes cinéraires et sur le rassemblement de restes mortels.
  16. Redevance sur la délivrance de renseignements administratifs.
  17. Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal.
  18. Vérification de la caisse communale pour le second trimestre 2025.
  19. Vérification de la caisse communale pour le troisième trimestre 2025.
  20. Travaux de remplacement de l’égouttage de la rue Jacques Decortis - approbation de la convention du marché conjoint.
  21. Travaux de raccordement de l’égout de la rue Jean Beckers à celui de la rue Belle Epine - approbation du projet définitif, des plans, du montant estimé du marché de travaux, du cahier des charges et du choix du mode de passation du marché.
  22. Achat d’un système de contrôle d’accès pour les bâtiments scolaires et administratifs - choix des conditions et du mode de passation du marché.
  23. Règlement Complémentaire de Roulage - Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées (E.S.P.H.) - Grand'Route, 151.
  24. Adhésion au droit de tirage relatif à l'accord "Tax on Pylons III" (révision).
  25. Communications.

HUIS CLOS :

  1. Enseignement - Personnel - Ratification.
  2. Enseignement - Personnel - Ratification.
  3. Enseignement - Personnel - Ratification.
  4. Enseignement - Personnel - Ratification.
  5. Enseignement - Personnel - Ratification.
  6. Enseignement - Personnel - Ratification.
  7. Enseignement - Personnel - Ratification.
  8. Enseignement - Personnel - Ratification.
  9. Enseignement - Personnel - Ratification.
  10. Enseignement - Personnel - Ratification.
  11. Enseignement - Personnel - Ratification.
  12. Enseignement - Personnel - Ratification.
  13. Enseignement - Personnel - Ratification.
  14. Enseignement - Personnel - Ratification.
  15. Enseignement - Personnel - Ratification.
  16. Enseignement - Personnel - Ratification.
  17. Enseignement - Personnel - Ratification.
  18. Enseignement - Personnel - Ratification.
  19. Enseignement - Personnel - Ratification.
  20. Enseignement - Personnel - Ratification.
  21. Enseignement - Personnel - Ratification.
  22. Enseignement - Personnel - Ratification.
  23. Communications.