Ordre du jour de la séance du Conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu à 20h le lundi 13 décembre 2021 à 19h à la salle de l'Amicale, rue du Heusay, 31

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HUIS CLOS   :

  1. Personnel - Procédure disciplinaire - Audition d'un agent statutaire.
  2. Enseignement - Personnel - Ratification.
  3. Enseignement - Personnel - Ratification.
  4. Enseignement - Personnel - Ratification.
  5. Enseignement - Personnel - Ratification.
  6. Communications.


SEANCE PUBLIQUE  :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de la S.P.I.
  3. Assemblée générale ordinaire d'ENODIA.
  4. Assemblée générale ordinaire de R.E.S.A.
  5. Assemblée générale ordinaire de l'A.I.D.E.
  6. Budget 2022 de l'A.S.B.L. Complexe sportif du Heusay.
  7. Budget 2022 de l'A.S.B.L. Académie de musique de Beyne-Heusay.
  8. Budget 2022 de l'A.S.B.L. La Ronde Enfantine.
  9. Vote de la dotation communale 2022 à la zone de police.
  10. C.P.A.S. - Budget 2022 - Approbation.
  11. Budget communal 2022 - Approbation.
  12. Vérification de la caisse communale - 4ème trimestre 2021.
  13. Schéma Directeur de Queue-du-Bois - Approbation du rapport final.
  14. Création d'une voirie de desserte et aménagement d'espaces publics - S.A. BOUILLE - Rue du Homvent/Avenue Nicolas Dethier.
  15. Acquisition d'une bande de terrain rue des Merles pour cause d’utilité publique - Elargissement de la voirie - Révision du prix.
  16. Personnel - Modification du cadre du personnel communal.
  17. Achat d’enveloppes et de feuilles à en-tête pour la commune et le C.P.A.S. pour les années 2022 à 2024 (marché conjoint commune - C.P.A.S.) - Approbation du marché conjoint et de la convention commune - C.P.A.S.
  18. Achat d’enveloppes et de feuilles à en-tête pour la commune et le C.P.A.S. pour les années 2022 à 2024 (marché conjoint commune - C.P.A.S.) - Choix du mode de passation et des conditions du marché.
  19. JEUNESSE - A.T.L. - Désignation de 2 représentants et 2 suppléants pour la composante politique de la C.C.A.
  20. Affaires sociales - Mise à disposition d'un bâtiment communal au profit du C.P.A.S. - Convention.
  21. Déclassement de matériel (véhicules et autres matériels d'exploitation) et détermination des conditions de vente.
  22. Subside extraordinaire au profit de la Fabrique d’Eglise de Beyne.
  23. Communications.