Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 11 mars 2024 à 20.00 heures à la salle du Conseil Communal, place Joseph Dejardin, 2.

SÉANCE PUBLIQUE  :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Vérification de la caisse communale pour le premier trimestre 2024.
  3. Finances - Redevance pour l'occupation des salles communales - Révision.
  4. Finances - Subventions aux groupements et associations - Indexation de la partie forfaitaire.
  5. Aménagement du Territoire - Parcelle sise Division 2 section A n°100 W - Incorporation en domaine public et octroi d'une concession domaniale.
  6. Marchés publics - Travaux de démolition des bâtiments sur le site de l’ancienne école de Queue-du-Bois - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  7. Marchés publics - Remplacement de la chaudière à la salle Havart - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  8. ENODIA - Assemblée générale extraordinaire du 27 mars 2024.
  9. R.E.S.A. - Assemblée générale extraordinaire du 27 mars 2024.
  10. JEUNESSE - Renouvellement du projet d'accueil relatif à la plaine de vacances pour les années 2024 à 2026.
  11. P.C.S. - Approbation de l'évaluation globale et des rapports financiers 2023.
  12. Règlement Complémentaire de Roulage - Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées (E.S.P.H.) - rue Jules Rasquinet, 111.
  13. Règlement Complémentaire de Roulage - Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées (E.S.P.H.) - rue Bois Guéau, 42.
  14. Communications.

HUIS CLOS   :

  1. Enseignement - Personnel - Ratification.
  2. Enseignement - Personnel - Ratification.
  3. Enseignement - Personnel - Ratification.
  4. Enseignement - Personnel - Ratification.
  5. Enseignement - Personnel - Ratification.
  6. Enseignement - Personnel - Ratification.
  7. Enseignement - Personnel - Ratification.
  8. Enseignement - Personnel - Ratification.
  9. Enseignement - Personnel - Ratification.
  10. Enseignement - Personnel - Ratification.
  11. Enseignement - Personnel - Ratification.
  12. Enseignement - Personnel - Ratification.
  13. Enseignement - Personnel - Ratification.
  14. Enseignement - Personnel - Ratification.
  15. Enseignement - Personnel - Ratification.
  16. Enseignement - Personnel - Ratification.
  17. Enseignement - Personnel - Ratification.
  18. Enseignement - Personnel - Ratification.
  19. Enseignement - Personnel - Ratification.
  20. Enseignement - Personnel - Ratification.
  21. Enseignement - Personnel - Ratification.
  22. Enseignement - Mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite, de type IV à mi-temps, d'une institutrice primaire.
  23. Personnel - Fin de la mise en disponibilité du Directeur financier pour exercice d'une mission dans un autre service public.
  24. Communications.