Ordre du jour de la séance du Conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu à la salle du conseil, le lundi 17 février 2020 à 20.00 heures ,

 

SEANCE PUBLIQUE :

  1. Présentation du projet Sainte-Anne.
  2. Approbation du P.V. du conseil du 27 janvier 2020.
  3. Désignation d’un auteur de projet pour l’étude, la direction et la surveillance des travaux d’égouttage relatifs au raccordement d’une canalisation se déversant sur une propriété privée au ruisseau du Bois de Beyne, au raccordement de l’égout de la rue Jean Beckers à celui de la rue Belle Epine et au réaménagement des berges du ruisseau Fond Coy au débouché du déversoir d’orage en provenance de la rue Hélène - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  4. Autorisation de commande des travaux de construction du bassin de temporisation le long de la Grand’Route (ancien site Big Mat).
  5. Service de transport scolaire régulier pour les années 2020-2021 et 2021-2022 - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  6. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - C.E.C.P.
  7. Collecte des déchets ménagers - dessaisissement au profit d’Intradel.
  8. Achat d’une balayeuse polyvalente - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  9. Communications.

HUIS CLOS

  1. Enseignement - Ratifications.
  2. Communications.