Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le mardi 12 novembre 2024 à 19h au Hall omnisports E. Rigo, rue du Heusay 19 (1er étage - Business seats)

SÉANCE PUBLIQUE :

  1. Séance conjointe Commune /C.P.A.S. - Rapport quant aux synergies 2024.
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  3. C.P.A.S. - Modification budgétaire 2024/2 à l'ordinaire - exercice de la tutelle.
  4. Intercommunales - ENODIA - Assemblée générale du 26 novembre 2024.
  5. Intercommunales - R.E.S.A. - Assemblée générale du 27 novembre 2024.
  6. Intercommunales - A.I.D.E. - Assemblée générale ordinaire du 26 novembre 2024.
  7. Intercommunales - ECETIA - Assemblée générale ordinaire du 25 novembre 2024.
  8. Intercommunales - I.I.L.E. - Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2024.
  9. Intercommunales - R.E.S.A. HOLDING - Assemblée générale du 27 novembre 2024.
  10. Intercommunales - NEOMANSIO - Assemblée générale du 28 novembre 2024.
  11. Intercommunales - C.H.R. - Assemblée générale du 29 novembre 2024.
  12. Intercommunales - INTRADEL - Assemblée générale du 28 novembre 2024.
  13. Intercommunales - S.P.I. - Assemblée générale ordinaire du 26 novembre 2024.
  14. Intercommunales - C.I.L.E. - Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2024.
  15. Taxes - Taxe sur l'enlèvement, le traitement et la mise en décharge des immondices et assimilés - Exercice 2025.
  16. Finances - Environnement - Taux de couverture en matière de déchets (coût-vérité 2025) - Approbation.
  17. Adhésion à la convention d’assistance à l’exploitation par l’A.I.D.E. dans le cadre du module 3 - assistance à l’exploitation pour la station d’épuration de Fond de Coy.
  18. Adhésion à l’assurance hospitalisation collective du service fédéral des pensions - service social collectif.
  19. Finances - Subventions aux groupements et associations 2024.
  20. Patrimoine - Constitution d'un droit de superficie au profit de l'ASBL communale la Ronde enfantine - Projet d'acte - Décision.
  21. Enseignement - Modification du règlement de travail à destination du personnel directeur, enseignant et assimilé - Insertion de dispositions relatives au droit à la déconnexion.
  22. Communications.

HUIS CLOS :

  1. Enseignement - Personnel - Ratification.
  2. Enseignement - Personnel - Ratification.
  3. Enseignement - Personnel - Ratification.
  4. Enseignement - Personnel - Ratification.
  5. Enseignement - Personnel - Ratification.
  6. Enseignement - Personnel - Ratification.
  7. Enseignement - Personnel - Ratification.
  8. Enseignement - Personnel - Ratification.
  9. Enseignement - Personnel - Ratification.
  10. Enseignement - Personnel - Ratification.
  11. Enseignement - Personnel - Ratification.
  12. Enseignement - Personnel - Ratification.
  13. Enseignement - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle.
  14. Enseignement - Mise à la retraite d'une institutrice primaire.
  15. Communications.