Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 16 décembre 2024 à 20h à la salle de du Conseil, place J. Dejardin, 2.

Consulter sur www.deliberation.be

SÉANCE PUBLIQUE :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  2. C.P.A.S. - Prestation de serment de Monsieur Jean-Louis FREDERICK - Président du C.P.A.S.
  3. Présentation de la Commune de Beyne-Heusay par Messieurs les Directeurs général et financier
  4. Introduction au R.G.P.D. - Présentation par le D.P.O. communal
  5. Taxe sur les centres d'enfouissement technique (C.E.T.) (classe 3). Exercices 2025 à 2030 - 
  6. Vérification de la caisse communale
  7. Vote de deux douzièmes provisoires pour les mois de janvier et février 2025
  8. Désignation des représentants de la commune dans les associations de droit public - Union des Villes et Communes de Wallonie, T.E.C., O.T.W., A.I.G.S., Encouragement à l'art wallon (théâtre du Trianon, Ethias, Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces, Holding Communal 
  9. Désignation des représentants de la commune dans les intercommunales
  10. Désignation des représentants de la commune à l'assemblée générale de la société de logements de service public "Le Foyer de la Région de Fléron"
  11. Désignation des représentants de la commune à la Maison du Tourisme du Pays de Liège et F.T.P.L.
  12. Désignation des représentants du conseil à l'assemblée générale de l'A.S.B.L. Complexe Sportif du Heusay
  13. Désignation des représentants du conseil à l'assemblée générale de l'A.S.B.L. Académie de musique
  14. Désignation des représentants du conseil à l'assemblée générale de l'A.S.B.L. La Ronde Enfantine
  15. Désignation des représentants du conseil à l'assemblée générale de l'A.S.B.L. Agence Locale pour l'Emploi
  16. Désignation des représentants du pouvoir organisateur au sein de la Commission Paritaire Locale de l'Enseignement
  17. Désignation des représentants de la commune dans le Comité d'Accompagnement de la Décharge Contrôlée de classe 3 (déchets inertes)
  18. Désignation des représentants du conseil dans le Comité d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale
  19. Désignation des représentants de la commune dans le Comité de Concertation Commune - C.P.A.S.
  20. Délégation du conseil vers le collège en matière de sépultures
  21. Règlement Complémentaire de Roulage - Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées (E.S.P.H.) - Rue Cardinal Mercier, 22 (pour le n°20)
  22. Voirie - Modification d'un tracé de voirie au niveau des parcelles cadastrées division 1, section A, n°521 V et 520 V, Rue Joseph Leclercq
  23. Diffusion des séances du conseil communal sur une plateforme en ligne - Point proposé par le groupe Beyne Osez!
  24. Publication des décisions importantes du conseil communal dans le bulletin communal p6riodique - Point proposé par le groupe Beyne Osez!
  25. Communications

HUIS CLOS :

  1. Reconduction de la mise à disposition de personnel communal (article 144 bis de la loi communale fédérale), à disposition de l'A.S.B.L. communale Complexe Sportif du Heusay, à disposition de l'A.S.B.L. communale Académie de Musique 
  2. Enseignement - Personnel - Ratification 
  3. Enseignement - Personnel - Ratification 
  4. Enseignement - Personnel - Ratification 
  5. Enseignement - Personnel - Ratification 
  6. Enseignement - Personnel - Ratification 
  7. Enseignement - Personnel - Ratification 
  8. Enseignement - Personnel - Ratification 
  9. Enseignement - Personnel - Ratification 
  10. Communications