Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 02 décembre 2024 à 20h à la salle de du Conseil, place J. Dejardin, 2.

SÉANCE PUBLIQUE :

  1. Conseil communal - Présidence temporaire selon l'article L1122-15 - Communication.
  2. Elections communales - Communication de la validation.
  3. Conseil communal - Installation, vérification des pouvoirs et prestation de serment des conseillers élus.
  4. Conseillers communaux - Formation des groupes politiques - Prise d'acte.
  5. Réduction du nombre d'échevins d'une unité.
  6. Collège communal - Adoption d'un pacte de majorité.
  7. Bourgmestre et Echevins - Installations et prestations de serments.
  8. Conseillers communaux - Formation du tableau de préséance.
  9. Conseillers communaux - Déclarations facultatives d'apparentement - Prise d'acte.
  10. C.P.A.S. - Election de plein droit des membres du Conseil de l'Action Sociale présentés par les groupes politiques.
  11. Conseil de police - Election de 5 conseillers de police.
  12. Délégation du conseil au collège - Personnel communal - Compétence de nommer, désigner sous contrat et mettre fin aux contrats des agents communaux.
  13. Délégation du conseil au collège - Finances - Octroi de certaines subventions.
  14. Délégation du conseil au collège - Libéralités, donations et legs.
  15. Délégation du conseil au collège - Marchés publics - Choix des modes de passation et des conditions de marché pour les budgets ordinaires et extraordinaires.
  16. Approbation du procès-verbal du 12 novembre 2024.
  17. Communications.

 

HUIS CLOS :

  1. Communications.